CONSEIL COMMUNAL
ORDRE DU JOUR

 

CONSEIL COMMUNAL

1ère séance 2011 - 2012
Jeudi 08 septembre 2011 à 20h15
à la Salle de spectacles




Ordre du jour

  1. Adoption de l'ordre du jour.
  2. Adoption du procès-verbal de:
    a)  la séance du Conseil communal du 23 juin 2011,
    b)  la cérémonie d'installation et de prestation de serment des
         nouvelles Autorités communales de Renens du 28 juin 2011.
  3. Démissions – assermentations.
  4. Communications de la Présidence.
  5. Communications de la Municipalité.
  6. Communications éventuelles de la Commission des finances.
  7. Communications éventuelles de la Commission d’urbanisme et d’aménagement du territoire (CUAT).
  8. Rapport(s) éventuel(s) des membres des conseils intercommunaux – art. 40, lettre g du Règlement du Conseil communal.
  9. Pétition dirigée contre l'implantation d'une antenne de téléphonie mobile à la pl. de la Gare.
    M. Jean-Daniel Roulier, Président-rapporteur
  10. Préavis N° 117-2011 - Crédit d'études pour le financement du projet d'ouvrage (part renanaise) de l'axe fort de bus à haut niveau de service (BHNS) prévu dans le cadre du Projet d'Agglomération Lausanne-Morges (PALM)
    M. Jacques Berthoud, rapporteur
  11. Préavis N° 1-2011 - Autorisations générales pour la législature 2011-2016.
    Dépôt du préavis – discussion préalable
    Présidence: PLR
  12. Préavis N° 2-2011 – Arrêté d'imposition pour l'année 2012.
    Dépôt du préavis – discussion préalable
    Présidence: Socialiste
  13. Préavis intercommunal N° 3-2011 - Réhabilitation du collecteur intercommunal Mèbre, à Chavannes-près-Renens, secteur Mouline.
    Dépôt du préavis – discussion préalable
    Présidence: Fourmi rouge
  14. Préavis N° 4-2011 - Règlement communal sur les conditions d'occupation des logements subventionnés, construits ou rénovés avec l'aide à la pierre dégressive, et des logements à loyers modérés, construits ou rénovés avec l'aide à la pierre linéaire.
    Dépôt du préavis – discussion préalable
    Présidence: Les Verts
  15. Motions, postulats, interpellations.
  16. Propositions individuelles et divers.  


Nathalie Kocher-Jaccard


Renens, le 31 août 2011

 
 
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